Nous accompagnons nos clients sur l’ensemble de leurs activités au sein de l’économie numérique.

Développement et protection de logiciels, contrats de licence, de prestations de services ou de collaboration de recherche, nous agissons pour protéger leurs droits dans le souci d’être en cohérence avec leur business.

Nous avons développé une connaissance fine des différentes licences open source et des mécanismes grâce auxquels il est possible d’intégrer des composants open source dans des projets logiciels plus étendus, qu’ils soient libres ou propriétaires.

En particulier, nous conseillons et accompagnons nos clients dans leurs différentes activités dont :

• Négociation de contrat de licence (client ou fournisseur)
• Lecture et sélection de licence libre et open source
• Négociation de contrat de collaboration de recherche à forte dominante logicielle
• Négociation de contrats de cession/acquisition de droits (stagiaire, chercheur, sous-traitants…)
• Négociation d’accord d’exploitation de technologies numériques qu’elles soient générales ou spécifiques à des domaines commerciaux, territoires, usages…
• Définition et application d’une stratégie de propriété intellectuelle cohérente avec le business modèle de nos clients
• Négociation de contrats d’incubation et d’accélération de startups

L’équipe MCE CARREL est disponible pour répondre à vos questions